Pour fonctionner, les sociétés modernes ont besoin de s’appuyer sur l’extraction de minéraux et de métaux. Presque tout ce qui est fabriqué ou construit – des bâtiments aux routes, en passant par les ordinateurs et les automobiles – contient des matériaux extraits de la terre. L’exploitation minière offre ainsi d’importants débouchés en termes d’emploi et de recettes financières tant pour les pays que les communautés d’accueil. Mais elle repose sur des processus complexes et intensifs qui peuvent avoir des répercussions sur l’environnement physique, provoquant par exemple la perte d’habitat ou la pollution de l’eau, et affectant la vie sociale et économique des communautés locales, qui parfois sont forcées au déplacement à cause de la perte de leurs moyens de subsistance ou de l’impact sur leur mode de vie et leur culture. L’IRMA (Initiative for Responsible Mining Assurance) repose sur la conviction que bon nombre des impacts sociaux et environnementaux préjudiciables peuvent être évités si les mines sont exploitées sur la base de pratiques de pointe. La Norme pour une exploitation minière responsable, version 1.0, précise un ensemble d’objectifs et d’exigences de performance ambitieux, favorisant des pratiques écologiquement et socialement responsables. La Norme sert de base à un système volontaire offrant une évaluation et une certification, par des organismes tiers indépendants, des mesures de performance environnementale et sociale dans les sites miniers industriels du monde entier. L’IRMA est une réponse face à la demande mondiale en faveur d’un secteur minier plus responsable sur le plan social et environnemental. Grâce à l’IRMA : • Les entreprises minières industrielles peuvent démontrer leur leadership et être reconnues et valorisées pour leur niveau de performance responsable avérée ; • Les acquéreurs de métaux et de minéraux peuvent s’approvisionner auprès d’entreprises minières respectueuses des pratiques les plus exemplaires en matière de responsabilité sociale et environnementale ; • Les communautés, les travailleurs et les organisations de la société civile peuvent octroyer une licence sociale avec l’assurance que le site minier est exploité selon des niveaux élevés de performance et de responsabilité du point de vue social et environnemental. L’IRMA a été fondée en 2006 par une coalition d’organisations non gouvernementales (ONG), d’entreprises devant se procurer des minéraux et des métaux pour les produits qu’elles fabriquent et vendent, d’organisations syndicales, de communautés affectées et de compagnies minières. Le Comité directeur de l’IRMA s’est fixé pour mission d’établir un système de certification minière responsable, multipartite et vérifié de manière indépendante, destiné à améliorer les performances sociales et environnementales et à conférer une valeur ajoutée aux grands sites miniers qui le suivent. La vision de l’IRMA est celle d’un monde où l’industrie minière respecte les droits humains et les aspirations des communautés concernées, aménage des lieux de travail sûrs, sains et respectueux, et évite ou minimise les dommages à l’environnement, laissant derrière un héritage positif. La Norme pour une exploitation minière responsable v.1.0 a été élaborée par le Comité directeur et le secrétariat de l’IRMA au travers d’un processus de collaboration pluriannuel, solide et intensif. Des représentants des cinq principaux secteurs couverts par l’IRMA ainsi que des représentants d’organismes gouvernementaux, d’institutions financières, d’instituts universitaires, de programmes de certification connexes et d’autres parties prenantes ont participé au processus de définition du contenu de la Norme. L’IRMA a engagé deux séries de consultations publiques (en 2014 et 2016) et réalisé deux essais pratiques (l’un au Zimbabwe et l’autre aux États-Unis) afin de recueillir des commentaires sur les exigences de la Norme, a réuni des NORME IRMA v.1.0 – JUIN 2018 www.responsiblemining.net 7 groupes de travail multipartites et a consulté des experts indépendants pour mieux formuler les exigences devant se traduire par des opérations minières responsables. Au cours des deux cycles de consultations publiques, plus de 120 personnes et organisations, au nombre desquelles des autorités gouvernementales, des institutions financières, des établissements universitaires, des ONG et d’autres, ont formulé plus de 2 100 commentaires et recommandations qui ont éclairé le contenu synthétisé présenté dans la Norme pour une exploitation minière responsable v.1.0.

Norme IRMA pour une exploitation minière responsable IRMA-STD-001

Resource Key: DMR8KQ8Z

Document Type: Report

Creator:

Author:

  • IRMA

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Place:

Institution: IRMA (Initiative for Responsible Mining Assurance)

Date: June 2018

Language: fr

Pour fonctionner, les sociétés modernes ont besoin de s’appuyer sur l’extraction de minéraux et de métaux. Presque tout ce qui est fabriqué ou construit – des bâtiments aux routes, en passant par les ordinateurs et les automobiles – contient des matériaux extraits de la terre. L’exploitation minière offre ainsi d’importants débouchés en termes d’emploi et de recettes financières tant pour les pays que les communautés d’accueil. Mais elle repose sur des processus complexes et intensifs qui peuvent avoir des répercussions sur l’environnement physique, provoquant par exemple la perte d’habitat ou la pollution de l’eau, et affectant la vie sociale et économique des communautés locales, qui parfois sont forcées au déplacement à cause de la perte de leurs moyens de subsistance ou de l’impact sur leur mode de vie et leur culture. L’IRMA (Initiative for Responsible Mining Assurance) repose sur la conviction que bon nombre des impacts sociaux et environnementaux préjudiciables peuvent être évités si les mines sont exploitées sur la base de pratiques de pointe. La Norme pour une exploitation minière responsable, version 1.0, précise un ensemble d’objectifs et d’exigences de performance ambitieux, favorisant des pratiques écologiquement et socialement responsables. La Norme sert de base à un système volontaire offrant une évaluation et une certification, par des organismes tiers indépendants, des mesures de performance environnementale et sociale dans les sites miniers industriels du monde entier. L’IRMA est une réponse face à la demande mondiale en faveur d’un secteur minier plus responsable sur le plan social et environnemental. Grâce à l’IRMA : • Les entreprises minières industrielles peuvent démontrer leur leadership et être reconnues et valorisées pour leur niveau de performance responsable avérée ; • Les acquéreurs de métaux et de minéraux peuvent s’approvisionner auprès d’entreprises minières respectueuses des pratiques les plus exemplaires en matière de responsabilité sociale et environnementale ; • Les communautés, les travailleurs et les organisations de la société civile peuvent octroyer une licence sociale avec l’assurance que le site minier est exploité selon des niveaux élevés de performance et de responsabilité du point de vue social et environnemental. L’IRMA a été fondée en 2006 par une coalition d’organisations non gouvernementales (ONG), d’entreprises devant se procurer des minéraux et des métaux pour les produits qu’elles fabriquent et vendent, d’organisations syndicales, de communautés affectées et de compagnies minières. Le Comité directeur de l’IRMA s’est fixé pour mission d’établir un système de certification minière responsable, multipartite et vérifié de manière indépendante, destiné à améliorer les performances sociales et environnementales et à conférer une valeur ajoutée aux grands sites miniers qui le suivent. La vision de l’IRMA est celle d’un monde où l’industrie minière respecte les droits humains et les aspirations des communautés concernées, aménage des lieux de travail sûrs, sains et respectueux, et évite ou minimise les dommages à l’environnement, laissant derrière un héritage positif. La Norme pour une exploitation minière responsable v.1.0 a été élaborée par le Comité directeur et le secrétariat de l’IRMA au travers d’un processus de collaboration pluriannuel, solide et intensif. Des représentants des cinq principaux secteurs couverts par l’IRMA ainsi que des représentants d’organismes gouvernementaux, d’institutions financières, d’instituts universitaires, de programmes de certification connexes et d’autres parties prenantes ont participé au processus de définition du contenu de la Norme. L’IRMA a engagé deux séries de consultations publiques (en 2014 et 2016) et réalisé deux essais pratiques (l’un au Zimbabwe et l’autre aux États-Unis) afin de recueillir des commentaires sur les exigences de la Norme, a réuni des NORME IRMA v.1.0 – JUIN 2018 www.responsiblemining.net 7 groupes de travail multipartites et a consulté des experts indépendants pour mieux formuler les exigences devant se traduire par des opérations minières responsables. Au cours des deux cycles de consultations publiques, plus de 120 personnes et organisations, au nombre desquelles des autorités gouvernementales, des institutions financières, des établissements universitaires, des ONG et d’autres, ont formulé plus de 2 100 commentaires et recommandations qui ont éclairé le contenu synthétisé présenté dans la Norme pour une exploitation minière responsable v.1.0.

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